Document d'archives : COMITE DES INSPECTIONS GENERALES.
Contenu :
- mission sur une meilleure représentation des usagers dans les organismes consultatifs des
transports : rapport de Chauchoy "suivi des actions entreprises à la suite des propositions
faites par le comité des usagers à l'administration des transports 1976, 18 p.
- Rapport par Chauchoy "représentation des usagers dans les organismes consultatifs du
domaine des transports" 1977, 7 p
- rapport du groupe de travail (créé par le conseil supérieur des transports le 29 juin
1976) chargé de l'étude des problèmes posés par la représentation des usagers par Mme
Crochet. 1977 12 p + annexes
- rapport de A. Viennet sur la représentation des usagers des transports de voyageurs dans
les comités techniques départementaux de transports (C.T.D.T.) 1977, 10 p
- organisation 1979-1981
- procès verbal et convocation des séances 1980-1981
- économies budgétaires : procès verbal de séances et notes 1980
- simplifications administratives : notes 1980-1981
- marine marchande : notes 1980
- aéroports : notes 1980
- redevances aéronautiques : notes 1980
- concessions d'autoroutes de ports et aéroports : rapport de l'ingénieur Bastard "mise en
place progressive de la concession intégrale des ports maritimes de catégorie II aux chambres
de commerce et d'industrie et aux collectivités locales". 1979, 10 p
- notes...
- sécurité : notes sur la sécurité dans les ports maritimes et sur les aérodromes
1980-1981
Cote :
19830205/7
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
autoroute, aviation civile, bâtiment, fonctionnement de l'administration, habitat, logement, marché public, marine marchande, métro, poids-lourd, service déconcentré, société d'économie mixte, transport, transport terrestre, travaux publics, urbanisme, véhicule, énergie
Type de document :
compte-rendu, compte-rendu de séance, correspondance, marché public, rapport, étude