Document d'archives : Acquisitions foncières Acquisition du Domaine de Costebelle auprès de M. Mme Michel : acte, demandes de subventions, estimation...

Titre :

Acquisitions foncières Acquisition du Domaine de Costebelle auprès de M. Mme Michel : acte, demandes de subventions, estimation des Services Fiscaux, plans, photographies, notes (2001-2003). Parcelles RT 8, 10, 11 rue de la Vieille Poste. (AC 2001 00014 acte signé le 4 avril 2002) Acquisition de la Salle polyvalente sise rue Emile Picard auprès de la Communauté d'Agglomération de Montpellier : dossier sans suite (2001) Acquisition auprès de la Communauté d'Agglomération de Montpellier : acte, documents d'arpentage, promesse de vente (08/04/2002), origine de propriété des parcelles, estimation par les Services Fiscaux, plans, notes (2001-2002). Parcelle TT 75 rue Emile Picard. (AC 2001 00038 acte signé le 3 octobre 2002)

Cote :

482 W 15

Inventaire d'archives :

482W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2029

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Acquisitions foncières Acquisition du Domaine de Costebelle auprès de M. Mme Michel : acte, demandes de subventions, estimation des Services Fiscaux, plans, photographies, notes (2001-2003). Parcelles RT 8, 10, 11 rue de la...

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