Document d'archives : Comptabilité : chapitres additionnels au budget (1835-1838, 1840-1841, 1843-1849), comptes administratifs (an VI-1810, 1813,...
Titre :
Comptabilité : chapitres additionnels au budget (1835-1838, 1840-1841, 1843-1849), comptes administratifs (an VI-1810, 1813, 1849-1850, 1889), comptes des recettes et dépenses présentées par le percepteur et le receveur (an VII-an XII, 1806-1809, 1811-1813, 1815-1823). Comptabilité : chapitres additionnels au budget (1835-1838, 1840-1841, 1843-1849), comptes administratifs (an VI-1810, 1813, 1849-1850, 1889), comptes des recettes et dépenses présentées par le percepteur et le receveur (an VII-an XII, 1806-1809, 1811-1813, 1815-1823).
Cote :
348 Edepot 38
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
56 pièces papier.