Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton...

Date : 1959 - 1965

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Titre :

Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1006W/1

Inventaire d'archives :

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE

Lieux :

LARDY, MEREVILLE Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUINE (VALLEE DE LA), JUINE (COURS D EAU)

Thèmes :

20e siècle, aménagement des eaux, centre de vacances, cours d'eau, transport scolaire, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, rapport

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