Document d'archives : Instructions sur la taxe sur la valeur ajoutée et la nomenclature comptable M 52.
Cote :
3069 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des Finances et de l'Informatique. Service du Budget
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 6 décembre 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle