Document d'archives : Marchés et opérations immobilières des communes de l'arrondissement de la Rochelle et de l'Office public d'habitations à loyer...
Titre :
Marchés et opérations immobilières des communes de l'arrondissement de la Rochelle et de l'Office public d'habitations à loyer modéré (O.P.H.L.M.) (1981-1985), chronos (1982-1985), contrôle des délibérations des communes et établissements publics : généralités, emprunts, délibérations, budgets (1972-1983), personnel (1980-1986), dons et legs (XXe siècle).
Cote :
1104 W 1-315
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 novembre 1987
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 31,85
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 1987
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle