Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

Comptabilité générale du département (1947-1964) ; budgets du département (1940-1982), propositions budgétaires du service technique des bât...

Cote : 3 W 1-39

Période : 1940 - 1982

Fonds : Etat thématique des versements W
Recouvrement, ramassage scolaire, voirie, taxes, affichage, récolte du château des Réaux, affaires diverses : correspondances ; cession d'ob...

Cote : 40 W 45-46

Période : 1965 - 1972

Fonds : Etat thématique des versements W
Conseil général : sessions, délibérations (1976), colonie de vacances de Liginiac : comptabilité (1956-1977), personnel départemental : trai...

Cote : 44 W 1-188

Période : 1948 - 1976

Fonds : Etat thématique des versements W
Budget départemental, recettes et dépenses .

Cote : 34 W 1-83

Période : 1959 - 1961

Fonds : Etat thématique des versements W
Budget départemental (1946-1969), bâtiments départementaux, personnel départemental : traitements, dossiers individuels (1969-1970).

Cote : 37 W 45-78

Période : 1946 - 1970

Fonds : Etat thématique des versements W
Dépenses départementales (1970).

Cote : 38 W 1-2

Période : 1968 - 1970

Fonds : Etat thématique des versements W
Personnel départemental : traitements, cotisations sociales, correspondance.

Cote : 39 W 11-30

Période : 1955 - 1972

Fonds : Etat thématique des versements W
Conseil général : sessions, rapports d'activité des chefs de service, commissions départementales (1976-1977), dépenses (1971-1977), subvent...

Cote : 45 W 1-226

Période : 1926 - 1977

Fonds : Etat thématique des versements W
Personnel de la préfecture et des sous-préfectures, des services de l'Etat : Historique des salaires (1971-1974).

Cote : 1013 W 1-8

Période : 1971 - 1979

Fonds : Etat thématique des versements W
Comptabilité des services extérieurs : traitements, pièces mandatées, ordres de reversement (1940-1958), budget départemental : rapports, se...

Cote : 32 W 1-258

Période : 1940 - 1959

Fonds : Etat thématique des versements W

Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale

16 contenus liés

Liens