Document d'archives : Comptabilité générale du département (1947-1964) ; budgets du département (1940-1982), propositions budgétaires du service...
Titre :
Comptabilité générale du département (1947-1964) ; budgets du département (1940-1982), propositions budgétaires du service technique des bâtiments départementaux (1970-1972), travaux dans les bâtiments départementaux (1941-1964), monuments historiques (1951-1955), locations d'immeubles par le département (1941-1952).
Cote :
3 W 1-39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, s.d.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1991
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle