Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Claude Adelé, archer des gardes du corps du Roi au collège de Navarre, et damoiselle Madeleine Le...

Date : 1630 - 1630

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre Claude Adelé, archer des gardes du corps du Roi au collège de Navarre, et damoiselle Madeleine Le Vasseur, fille de maître Alain Le Vasseur,[ auquel assiste Robert MIRON et Charles LOPPE] procureur en la cour de Parlement.

Contenu :

:Origine de l'information

Étude I, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1600-1699 (2746 actes) (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2004Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/I/99

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

Personnes :

Adele, Claude, Le Vasseur, Alain, Le Vasseur, Madeleine

Lieux :

Navarre (collège de)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

magistrat, procureur de justice (Ancien Régime)

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