Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers LCX0402A à LCX0602C

Date : 1990 - 2007

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Contenu :

LCX0402A

Legs de Marie-Louise Grandjean, veuve Besson à l'association diocésaine de Lyon.

Décret du 10 juin 2004 (1994-2004).

LCX0408A

Legs de Marie Houyere, née Rabadeux à l'association diocésaine de Rennes.

Décret du 14 avril 2005 (2001-2005).

LCX0502A

Legs d'Ewald Konigsmann à l'association diocésaine de Paris et à l'association Paris-Auteuil.

Décret du 16 novembre 2006 (1999-2006).

LCX0504A

Legs de Jeanne Trabuchet à la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X (1990-2007).

LCX0506C

Legs de Roger Guichard à la congrégation des Petites soeurs des pauvres d'Orléans.

Décret du 13 mars 2006 (2005-2006).

LCX0602C

Legs de Suzanne Pertusot-Reynoudt à la congrégation des Petites sœurs des pauvres de Dunkerque.

Décret du 26 octobre 2006 (1997-2006).

Cote :

20180680/5

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cultes. Dons, legs et transferts de biens d'associations cultuelles (1906-2014)

Thèmes :

association cultuelle, congrégation religieuse, dons et legs

Type de document :

décret, délivrance de legs

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