Document d'archives : 1667-1675

Contenu :

Description détaillée
— Liste des conseillers.
— 1667-1675. Double élection des consuls en 1667 : noble de Jacques de Clari, Pierre Favarel, Raimond Sabatier et Raimond Pontier, en présence du juge d'Albigeois, et noble Louis de Lautrec, Bertrand Berri, Pierre Astier, et Gabriel Gaillard par le sénéchal de Toulouse, le sieur de Cornusson, " accompagné d'un grand nombre de gens armés " (8 janvier).
— Procédures devant le Parlement de Toulouse, le Conseil du roi, l'intendant, la Cour des Aides de Montpellier et arrêt définitif du conseil privé du roi (13 mars 1675) par lequel le juge d'Albigeois est reconnu avoir seul le droit de procéder aux élections consulaires et les consuls en charge avant le 28 août 1667 continueront d'exercer leurs fonctions jusqu'à l'époque ordinaire des élections.
— Les consuls nommés par le sénéchal étaient restés en charge pendant tout cet intervalle ; le 25 août 1675 ils sont remplacés par les élus du juge d'Albigeois, de Clari, Favarel, Sabatier et Pontier.
— 1675. Liste des conseillers.

Cote :

69 EDT BB 99

Description physique :

Description physique:
Importance matérielle
Importance matérielle: Liasse, 31 pièces, papier, dont 2 imprimées.

Personnes ou Institutions :

Cordes-sur-Ciel (Tarn)

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