Document d'archives : Rapports Assemblée générale : Politique du Département en matière d'environnement, numéro 90-3-30 (21 juin 1989) ; Intervention...
Titre :
Rapports Assemblée générale : Politique du Département en matière d'environnement, numéro 90-3-30 (21 juin 1989) ; Intervention du Département en matière de traitement des déchets, numéro 89-3-33 (22 septembre 1989) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 90-3-27 (21 juin 1990) ; Intégration de la déchèterie de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-3-07 (26 janvier 1995) ; Demande d'aide financière régionale pour la construction d'une plate-forme écologique départementale à VERT-LE-GRAND, numéro 95-3-31 (16 novembre 1995) ; Choix du mode de passation du marché relatif à l'exploitation de la plate-forme écologique de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, numéro 95-3-33 (16 novembre 1995). Commission permanente, déchets : Appel d'offres avec concours - collecte sélective des déchets toxiques - proposition de choix du lauréat, numéro 91-125-29 (27 février 1991) ; Approbation d'un avenant n° 2 au marché n° 91-108-01-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, numéro 91-934-104 (18 décembre 1991) ; Approbation d'un avenant n° 3 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-586-11 (30 septembre 1992) ; Approbation d'un avenant n° 4 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-785-06 (16 décembre 1992) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 93-3-13 (25 juin 1993) ; Intervention du Département pour la valorisation et le traitement des déchets, numéro 95-3-03 (26 janvier 1995) ; Convention pour l'intégration de la plate-forme écologique des SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-0797-23 (11 décembre 1995) ; Exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - mode de dévolution et de passation du marché, numéro 96-0468-59 (8 juillet 1996) ; Construction d'une plate-forme écologique sur la commune de VERT-LE-GRAND, convention à conclure avec l'ADEME, numéro 96-0837-36 (16 décembre 1996).
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Cote :
1978W/2
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Thèmes :
20e siècle, conseil général, environnement, traitement des déchets