Document d'archives : Aménagement foncier (1/2)
Contenu :
Réforme foncière en Guadeloupe : participation du Conseil général au capital de la Société d'épargne foncière agricole de la Guadeloupe (SEFAG), décret SMI/CFA, terres squattérisées. - Réglementation, mise en oeuvre de la réforme, 1978-1985.
Programme triennal (1979-1981) pour l'alimentation en eau potable dans le centre et le sud de la Martinique, 1982.
Société d'aménagement du périmètre d'irrigation du sud-est (SAPISE). - Réglementation pour modification de statut, 1983-1984.
Rapport du ministère de l'Agriculture sur l'Association syndicale autorisée d'aménagement foncier de Guyane (ASAF) dans le cadre du Plan vert, 1985.
Aménagement foncier en Guyane : rapports de la Préfecture sur l'Association syndicale d'aménagement foncier de la Guyane, 1984.
Irrigation : rapport d'évaluation de la Caisse centrale de coopération économique (CCCE) du projet d'irrigation de la basse vallée de la Pouembout, 1982.
Aménagement des Hauts de la Réunion. - Mise en oeuvre du plan d'aménagement, intervention du Medetom auprès du FIDAR, préparation du FIDOM, 1985.
Cote :
19950124/16
Thèmes :
agriculture, agroalimentaire, aménagement foncier, aménagement rural, banane, céréale, département d'outre-mer, eau, exploitation agricole, fruit, horticulture, lait, légume, organisation professionnelle agricole, production agricole, produit agricole, produit laitier, produit végétal, recherche, tabac, technique agricole, élevage
Type de document :
Fonctions :
aide de l'Etat, financement, intervention économique, politique communautaire, réglementation