Document d'archives : Marchés publics de 2002. - Allée de l'Acqueduc, création d'une voie communale (marché n°A54) : extrait du registre du commerce et...
Titre :
Marchés publics de 2002. - Allée de l'Acqueduc, création d'une voie communale (marché n°A54) : extrait du registre du commerce et des sociétés, certificats de capacité en terrassement, voirie et réseaux divers, eau potable, eau pluviale, eaux usées, carnet de profils, plans d'aménagement voirie sur l'éclairage publics, délibération, dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire, offre (2002).
Cote :
544 W 20
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable
Institutions :
Clemssy, Mazza, Spie Trindel, Travesset (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)
Lieux :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT