Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Allée de l'Aqueduc

Source :

GeoNames : Allée de l'Aqueduc (Montpellier)

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Permis de construire n° 220, 225, 232, 233, 235, 244 (1991).

Cote : 53 W 127

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Fonds : 53W
Rue de Bionne, création d’un réseau d’éclairage public (marché n° M05D269) : dossier de l’entreprise retenue Amec Spie (2004). Allée de l’Aq...

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Période : 2004 - 2005

Fonds : 819W
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Cote : 819 W 8

Période : 2008 - 2008

Fonds : 819W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

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Période : 1986 - 2005

Fonds : 832W
Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-(2006-2007).- Ecole Dickens : formulaires de changement d’adresse, justificatifs. Ecole Curie : form...

Cote : 711 W 20

Période : 2006 - 2007

Fonds : 711W
Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-(2006-2007) Ecole Madeleine-Bres : formulaires de première inscription, formulaires de changement d’...

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Période : 2006 - 2007

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Marchés publics de 2002. - Allée de l'Acqueduc, création d'une voie communale (marché n°A54) : extrait du registre du commerce et des sociét...

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Cote : 643w189

Période : 2007 - 2007

Fonds : 643w
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Montpellier (Hérault, France) -- Allée de l'Aqueduc

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