Document d'archives : Lotissement La Citadelle. - création de logements : vente de l'ancienne usine des eaux, délimitation, plans parcellaires,...
Titre :
Lotissement La Citadelle. - création de logements : vente de l'ancienne usine des eaux, délimitation, plans parcellaires, modification et prolongement du chemin BD316, comptes rendus réunions, liste des propriétaires, projets de création de voies nouvelles, enquête publique de désaffection, plans, certificat d'urbanisme, acte notarié Logis Social
Cote :
418 W 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2062