Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Titre nouvel par Charles Dupuy, auparavant commis à la recette des tailles de l'élection de La Rochelle, et son épouse Anne...

Date : 1758 - 1758

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Titre :

Titre nouvel par Charles Dupuy, auparavant commis à la recette des tailles de l'élection de La Rochelle, et son épouse Anne Tournade, demeurant à La Rochelle, celle-ci héritière de sa mère Anne Sarazin, envers Joseph Nicolas de Sossiondo et Anne de Sossiondo, pour une vigne à Saint-Maurice, seigneurie de Saint-Michel de Port-Neuf, fief de La Motte.

Contenu :

Présentation du contenu

30 décembre 1758

Cote :

3 E 1669-liasse3/fol.586

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Lieux :

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Maurice (Charente-Maritime, France ; commune) [aujourd'hui quartier de La Rochelle]

Type de document :

Document d'archives, titre nouvel

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