Document d'archives : Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière Juine et ses affluents : procès-verbaux, budgets, délibérations, arrêtés...
Titre :
Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière Juine et ses affluents : procès-verbaux, budgets, délibérations, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, correspondance.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1200W/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CABINET DU PREFET (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)
CABINET DU PREFET (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Observations :
moisissures
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement des eaux, fonctionnaire de l'État, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal, règlement