Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA de Charbonelle à Châteauroux-les-Alpes, ASA du Grand Béal à Châteauroux-les-Alpes, ASA du...

Titre :

Dossiers de fonctionnement : ASA de Charbonelle à Châteauroux-les-Alpes, ASA du Grand Béal à Châteauroux-les-Alpes, ASA du Chapelet à Châteauroux-les-Alpes, ASA de Grammorel à Châteauroux-les-Alpes, ASA du canal Rouvier à Châteauroux-les-Alpes, ASA de Fouloris, Serre et Saint-Alban à Châteauroux-les-Alpes.

Contenu :

Présentation du contenu
ASA de Charbonelle à Châteauroux-les-Alpes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1974-2005).
ASA du Grand Béal à Châteauroux-les-Alpes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1964-2005) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1964-1995).
ASA du Chapelet à Châteauroux-les-Alpes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1956-2005).
ASA de Grammorel à Châteauroux-les-Alpes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1963-2005).
ASA du canal Rouvier à Châteauroux-les-Alpes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1994-2005).
ASA de Fouloris, Serre et Saint-Alban à Châteauroux-les-Alpes :
- Marché de travaux (offre retenue) (1969).

Cote :

1623 W 6

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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