Document d'archives : Désarmements d'individus, réglementation des poudres et salpêtres, délits, demandes et délivrance des permis : correspondance,...
Titre :
Désarmements d'individus, réglementation des poudres et salpêtres, délits, demandes et délivrance des permis : correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, listes nominatives, spécimens.
Cote :
1 J 15