Document d'archives : Bois. – Forêt communale, aménagement : copie de décret présidentiel, délibération du conseil municipal, correspondance (1928,...

Titre :

Bois. – Forêt communale, aménagement : copie de décret présidentiel, délibération du conseil municipal, correspondance (1928, 1929) ; adjudications : expédition des cahiers des charges, copie de manifeste, procès-verbaux, délibération du conseil municipal (1847-1864). Coupe, mise en charge : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1929-1931). Coupe affouagère : correspondance (1905). Protection des bois français, vœu du conseil municipal (1931)

Cote :

2 O 163

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens