Document d'archives : La jurisprudence de la pêche
Contenu :
- La qualité des eaux douces- eau potable, application de la directive 78/659/CE, (1984-1985)
- Le droit de pêche, jurisprudence, (1985)
- Salmoniculture, pisciculture : comptes rendus de réunions, notes du Cabinet du ministère de l’environnement, (1985)
- Niveau de concentration de métaux dans les produits de la pêche côtière, atlas par l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER), (1987)
- Gestion de pisciculture, (1985-1988).
Cote :
20070065/11
Inventaire d'archives :
Ministère de l’Environnement. Archives de la direction de l'eau (1861-2004)
Thèmes :
assainissement, cours d'eau, hydroélectricité, inondation, politique de l'eau, pollution, pêche