Document d'archives : n°92101 : Commune de MEZOS (Landes). n°92102 : Commune de GELAUNES (Aube). n°92103 : Commune de ROQUEFORT-LES-PINS...

Date : 1982 - 1992

Titre :

n°92101 : Commune de MEZOS (Landes). n°92102 : Commune de GELAUNES (Aube). n°92103 : Commune de ROQUEFORT-LES-PINS (Alpes-Maritimes). n°92104 : Commune de SAINT-IGNY-DE-ROCHE (Saône-et-Loire). n°92105 : Commune de FOUGEROLLES (Haute-Saône). n°92106 : Commune de GASTES (Landes). n°92107 : Communes de MEZIERES-SUR-OISE, SERY-LES-MEZIERES (Aisne). n°92108 : Commune de LA-FARE-LES-OLIVIERS (Bouches-du-Rhône). n°92110 : Commune de PHAFFANS (Territoire-de-Belfort). n°92111 : Commune de MONSOLS (Rhône). n°92112 : Commune de FREMONTIERS (Somme). n°92113 : Commune de VOISINS-LE-BRETONNEUX (Yvelines) ; EPA Saint-Quentin en Yvelines. n°92114 : Communes de CASTETS, LABENNE, DESSANGES et autres (Landes). n°92116 : Commune de NANTUA (Ain). n°92116 : Commune de MAILLYS (Côte-d'Or) ; SABLIERES DE LA SEINE n°92117 : Commune de SAULCY-SUR-MEURTHE (Vosges). n°92118 R : Commune de FLAGEY-LES-AUXONNE (Côte-d'Or). n°92118 : Commune de FLAGEY-LES-AUXONNE (Côte-d'Or). n°92119 : Commune de INGWILLER (Bas-Rhin). n°92120 : Commune de BONAS (Gers). n°92121 : Commune de YCHOUX (Landes). n°92122 : Commune de SALAVRE (Ain). n°92124 : Commune de MERY-SUR-OISE (Val d'Oise) ; MARIGNAN IMMOBILIER. n°92125 : ASSOCIATION FONCIERE DES GRANDES CHAPELLES (Aube). n°92126 : Commune de EYGUIERES (Bouches-du-Rhône). n°92127 : Commune de MAILLY-LE-CAMP (Aube). n°92128 : Commune de RACHECOURT-SUR-MARNE (Haute-Marne). n°92129 : Commune de VILLEURBANNE (Rhône). n°92130 : Commune de SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY (Seine-Maritime). n°92131 : Commune de ISLE-AUBIGNY (Aube). n°92132 : Commune de LA-CELLE-SAINT-CLOUD (Yvelines). n°92133 : Commune de VILLENAVE (Landes). n°92134 : Commune de SAINT-BARTHELEMY (Guadeloupe). n°92135 : Commune de LA CELLE-SAINT-CLOUD (Yvelines) ; FONCIERE DES HAUTS DE SEINE. n°92136 : Commune de CHATEAUNEUF-LE-ROUGE (Bouches-du-Rhône). n°92137 : Commune de MAUBUEE (Seine-et-Marne) ; SAN MARNE LA VALLEE. n°92138 : Commune de HARBERE-LULLIN (Haute-Savoie). n°92139 : Commune de NIMES (Gard). n°92140 : Communes de GELOS et JURANCON (Pyrénées-Atlantiques) ; CONSEIL GENERAL des Pyrénées-Atlantiques. n°92141 : Commune de ROBERT (Martinique). n°92142 : Commune de BAGNEAUX-SUR-LOING (Seine-et-Marne). n°92143 : Commune de LA TESTE (Gironde). n°92144 : Commune de SAINTE-EULACIE-EN-BORN (Landes).