Document d'archives : Cueille, Gimel, Hors (des), Hublanges, Manmont, Roussille, Sadroc, Saint-Aulaire, Saint-Avid et Favars, Salon et Masseret,...
Titre :
Cueille, Gimel, Hors (des), Hublanges, Manmont, Roussille, Sadroc, Saint-Aulaire, Saint-Avid et Favars, Salon et Masseret, Servières, Védrennes, Veilhans, Veyrat et Saintt-Cirgues, Veyrières
Contenu :
- Juridiction de Cueille : Antoine Saigne, contre Léonard Tintignac ; règlement de comptes (1742).
- Juridiction de Donzenac : Bail des revenus de Marie Peyrodes, pupille de François Froidefond, sargetier (1766). Remise par Me François Vincens, chirurgien, de son rapport sur les blessures de François Bergeal (1767).
- Juridiction de Gimel : Antoine et Eymard Meneyrol, frères, contre Jean Maruc et Léonard Verdier, débiteur saisi ; mainlevée de rentes diverses (1775). Me François de Saint-Priech, seigneur de Saint-Mur, lieutenant général de police de Tulle, contre Léonard Veyre et Antoine Ceaux, condamnés aux dépens. Jean Bouysse, contre Jacques Pinardel ; prêt (1779). Gaspard Travers, marchand voiturier, contre Dominique Treuil, marchand ; billet. Jean Jos, contre Jean Cacal et Jeanne Teste, conjoints ; contrat de cheptel. Pierre Alleyrat, bourgeois, contre son neveu, aubergiste à l'Habitarelle ; procédures, expertise des immeubles provenant de la succession de Martial Alleyrat (1780). Requête de tutelle par la veuve de Léonard Verdier, en faveur de ses quatre enfants mineurs. Antoine Couderc, laboureur, contre Jean-Baptiste Bachelerie, praticien ; billet. Pierre Combastet, contre Pierre Fez ; saisie et vente de meubles. Antoine Valade, garçon de service, contre Baptiste Bachelerie ; salaire. Etienne Buisson, contre Jean-Baptiste Bachelerie ; billet.
- Juridiction des Hors (Naves) : Requête d'Antoine Soulier tendant à se faire attribuer par ses neveu et nièce le tiers des biens meubles et immeubles laissés par Antoine Soulier, son père.
- Juridiction d'Hublanges (Bort) : Jean Dullier, sergent royal, contre Joseph Brudieu ; billet (1777). Léonarde et Martial Desgeorges, contre Jean Rafy et Léonarde Leyniac, sa femme ; paiement de rentes sur les ténements d'Hublanges et Dignac, suivant deux reconnaissances de 1358 et 1434 (1778). Jean Verdier, marchand, et Dominique Leyniac, domestique, contre le précédent ; contrats d'obligation (1779). Léonard Giraudie, contre François Neyrat ; dette. Le sieur Brudieu, contre Jean Verdier ; billets. Jean Massoulier, marchand, contre le sieur Brudieu, bourgeois ; billet (1780). Marie Leyniac et Jean Rafy, conjoints, contre Toinette Tronche et Jean Pimond ; appointement.
- Juridiction de Manmont : Jean Charny, contre François Brunot ; obligations (1694).
- Juridiction de Roussille : Entre Antoine Robert et Jean Estrade, marchand d'Egletons ; règlement de 598 livres souscrites en 13 billets (1689). Enquête au sujet de Marguerite Monteil, accouchée d'un enfant mort-né, enseveli dans le jardin paternel, art-village de Robert (1703). Pierre Bargy, maître apothicaire à Egletons, contre Pierre Besse, tuteur de Jacques Robert ; créance de messire Charles-François de Malvin, seigneur de Montazet, habitant au château de Maumont, légataire universel de Me Jean Boy, juge de la Chapelle-Spinasse et de Montaignac (1727). Léonard Brugeat, procureur d'office de Saint-Yrieix, contre divers particuliers du village de Robert ; empiétements (1744).
- Juridiction de Sadroc : Pierre Fontaine, contre Pierre Soulier ; obligation (1778). Pierre Devaux, cabaretier, contre Anne Garde, veuve d'Elie Tronc, sonneur de cloches ; vol.
- Juridiction de Saint-Aulaire : Jean Dufour, Pierre Vialle et Jean Pestourie, contre le sieur Damarzit ; défaut (1774)
- Juridiction de Saint-Avid et Favars : Jean Delbos et Jeanne Fage, contre Jean Salesse ; rentes (1774). Louise Chaminade et Henri Chaumeil, contre Jean Delon ; provision alimentaire (1775). François Antignac, demandeur en tollissement d'inhibitions, contre Françoise Estrade et Jean Farge, conjoints. Antoine Laval, dit Flouquet, contre Pierre et Etienne Peyroux ; vente de pacage (1776). Léonard Barral, contre Léonard Chaumeil, dit Boulade ; afferme. Jean-Martin Laselve de Bity, tuteur des enfants de feu messire Brossard de la Farge, contre-Pierre Bourg, gendre de Jean Barrai ; obligation Bonaventure Mougenc, seigneur de Saint-Avid, coseigneur de Favars, contre Antoine Soulier, maître charbonnier, principal tenancier du Chasta-nier ; arrérages de rente (1778) ; contre Antoine Verlhac et Léonarde Delon, tenanciers au Sousmestas ; idem. Jean Laval, cabaretier, contre Pierre Bouisset, dit Favarou ; comptes.
- Juridiction de Salon et Masseret : René Gagnard, marchand ambulant, contre les nommés Mazin et Blanc, boulangers, Levelier, aubergiste ; amendes et saisie du pain vendu au-dessus de la taxe (1789). Antoine Pinaud, laboureur, contre Pierre Arnaud ; règlement d'intérêts. Lettres patentes accordant à J-Jacques Piquet, mineur, la libre administration de ses biens (1790). Léonard et Peyronne Frachet, contre Guillaume Frachet dit Minette ; désignation d'experts. Etienne Chamonie, tailleur, contre Léonard Tenèze, laboureur ; clôture de terrains. François de Beaune, contre Jean Hilaire et autres tenanciers, pour paiement d'arrérages de rente. Léonard Joyet de Lavergne, contre Guillaume Golfier. Guillaume Bayard, tuteur des mineurs de feu Jean Lanot de Barrade, contre Joseph Bessas Lafon. François de Beaune, contre Jean Dubois et les tenanciers des Moulins ; arrérages de rentes.
- Juridiction de Servières : Bertrand Destève et Marguerite Noailles, contre Pierre Ceyrac, écuyer, paroisse de Bassignac-le-Haut ; billet, prêt sur hypothèque (1735).
- Juridiction de Védrennes : Léonard Soulier, contre Léger Cabot ; règlement de comptes (1654). Procès-verbal de Joseph Savondy, sergent ducal, contre Martin Monteil ; injures et menaces lors d'une saisie (1669).
- Juridiction de Veilhans, Veyrat et Saint-Cirgues : Déclaration de grossesse par Marie Jougounoux, servante chez Jean Lucot, marchand (1776).
- Juridiction de Veyrières : Emancipation de Dominique Monteil par son père (1688). Requête de Simon Bordes aux fins d'obtenir les de l'héritage de son oncle.
Cote :
B/2187
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
2
93
Lieux :
Servières-le-Château - commune, Bort-les-Orgues - commune, Veyrières - commune, Gimel-les-Cascades - commune, Saint-Cirgues-la-Loutre - commune, Saint-Aulaire - commune, Salon-la-Tour - commune, Favars - commune, Naves - commune, Sadroc - commune, Cueille (Tulle) - lieux-dits, Masseret - commune