Document d'archives : Fonds de l'Union régionale bretonne pour l'environnement.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué de statuts, de procès-verbaux d'assemblées générales, de correspondances, de bulletins d'information.
Cote :
75
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
L'Union régionale bretonne pour l'environnement est une association fédératrice qui milite pour la protection de la nature et de l'environnement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, juin 2011.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Accès libre selon les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques. En cas de dérogation à ces règles, la communication sera libre mais la personne qui consulte des documents s'engagera par écrit à ne pas divulguer d'informations protégées par la loi et non librement communicables en vertu de l'article L. 213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre pour un usage strictement personnel et sans diffusion. Pour tout autre usage, l'autorisation préalable du déposant est obligatoire.
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche disponible.
Observations :
Commentaire
Fonds non classé.
Localisation physique :
Localisation physique: Site de Quimper.
Institutions :
Thèmes :
Archives privées, Associations, fondations, archives d'associations, archives privées, protection de la Nature et de l'Environnement
Type de document :
Document d'archives, Etat des fonds, document, ensemble, groupe