Document d'archives : 2 Y 3 6 à 14. Contrôles nominatifs
Contenu :
Créé par la circulaire de 1875, le registre de contrôle nominatif permet le suivi de chaque condamné durant son séjour dans l'établissement.
Le registre mentionne les noms et prénoms du détenu, l'âge, les dates d'entrée et de sortie, la durée de sa condamnation, le domicile, le dernier établissement où il a séjourné, la nature des crimes ou délits, la date de jugement ou d'arrêt, le motif de la sortie, la destination des individus transférés, le nombre de jours passés dans l'établissement.
Il renvoie aux registres de prévenus de la maison d'arrêt.
Le registre mentionne les noms et prénoms du détenu, l'âge, les dates d'entrée et de sortie, la durée de sa condamnation, le domicile, le dernier établissement où il a séjourné, la nature des crimes ou délits, la date de jugement ou d'arrêt, le motif de la sortie, la destination des individus transférés, le nombre de jours passés dans l'établissement.
Il renvoie aux registres de prévenus de la maison d'arrêt.
Inventaire d'archives :
2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
Description physique :
Importance matérielle :
0.216