Document d'archives : Bourg-en-Bresse : Plan de regroupement (avis de la Commission Départementale et Centrale de Contrôle des Opérations Immobilières,...

Titre :

Bourg-en-Bresse : Plan de regroupement (avis de la Commission Départementale et Centrale de Contrôle des Opérations Immobilières, rapports du Préfet, estimation du coût de la construction de la Cité administrative, évaluation des besoins, implantation actuelle de services, plans, rapport et procès-verbaux, décret d'approbation du plan de regroupement du 19 mai 1952, modification du décret d'approbation du regroupement des services publics) Avis CCCOI sur le regroupement des services publics des autres villes de l'Ain

Contenu :

Bourg-en-Bresse

Cote :

19910707/2

Archives nationales

Liens