Propriétés et droits divers. –Baraques et de maisons, demandes d’autorisations de construction sur des terrains communaux : pétitions (1815-1818). Sables et graviers déposés le long des rivières et sur les terrains communaux, adjudication : procès-verbaux, récapitulation générale, déclaration (1819-[1898]). Bois ayant servi de baraques aux bucherons, branchage d’un chêne, bois du pont sur le ruisseau devant Champey, mise en vente : procès-verbal d’adjudication (1821). Terres du canton dit « Louvière », extraction : demande d’autorisation, arrêté municipal (1861, 1891). Matériaux provenant de vieux ponts, mise en vente : procès-verbaux d’adjudication (1870-1892). Entretien des allées du cimetière, épandage des graviers, constructions, curage, service du tambour et de l’affichage, service de la sonnerie, transport du bois des classes, travaux à exécuter pour garantir les terrains communaux contre les ravages causés par les eaux, abatage de chablis, façonnage en plateau du plus gros chêne de la coupe, adjudication : registre (1888-1891). Concessions de terrains dans le cimetière (1856-1902).

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