Document d'archives : 1879-1890
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1879-1890
Observations : Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1879 et de compétence à partir de l'exercices 1880. Manque l'arrêt-rapport de débet en date du 12 avril 1893 concernant les exercices 1890 (au 18 mars).
Cote :
20070337/1156