Document d'archives : Titres nouvels envoyés par les corps d'arts et métiers supprimés (1776). - Titres de créances sur la province vérifiés par M....
Titre :
Titres nouvels envoyés par les corps d'arts et métiers supprimés (1776). - Titres de créances sur la province vérifiés par M. d'Ormesson ; affaires communes (1771-1772).
Cote :
C 4895
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille. - 80 pièces, papier ; 4 parchemins.
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement