Document d'archives : Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, dossiers d'enquête préalables à la déclaration d'utilité publique et au...
Titre :
Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, dossiers d'enquête préalables à la déclaration d'utilité publique et au décret conférant le caractère de route express aux bretelles d'échange (1991) ; enquête parcellaire (février 1992).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1699W/63
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, Cinquième République (1958- ), autoroute, ouvrage d'art, route départementale, réseau routier