Document d'archives : Commune de Val-des-Près : POS. Dossier d'élaboration 1975-1984, publication 1985, enquête publique 1985, approbation 1986 ;...
Titre :
Commune de Val-des-Près : POS. Dossier d'élaboration 1975-1984, publication 1985, enquête publique 1985, approbation 1986 ; dossier approuvé 1986 ; révision partielle approuvée 1988.
Cote :
1389 W 340