Document d'archives : Dossiers de géomètre
Contenu :
Peuvent comprendre plans (plan général, de détails, parcellaire, profil en long et en travers, ouvrages d'art, d'implantation, d'installation), avant-métré, bordereau des prix et détail estimatif, décompte définitif, état des terrains, devis et cahier des charges, mémoire explicatif, état parcellaire, avis d'adjudication des travaux et affiche, cahier des clauses administratives générales et des prescriptions spéciales, procès-verbal d'adjudication et avenant, convention, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, honoraires du géomètre, délibérations du conseil municipal et correspondance active de l'ingénieur du Génie rural, marché de gré à gré, décompte définitif des travaux, rapport géologique, analyses chimique et bactériologique.
Cote :
82 J 1-70