Document d'archives : GRANGES-LE-ROI (LES). - Nouveau chemin rural, ouverture. - Acquisition d'un terrain : acte de vente, décompte d'honoraires,...
Titre :
GRANGES-LE-ROI (LES). - Nouveau chemin rural, ouverture. - Acquisition d'un terrain : acte de vente, décompte d'honoraires, certificat, registre d'enquête, avis de l'enquêteur, arrêté, délibération (1886-1888).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT45 1O/8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)
GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté du maire, avis, certificat, délibération, registre