Document d'archives : Procédures, pour Pierre Fayaux de Fayolles, cavalier de la Maréchaussée à la résidence de Culan, contre Léger-Louis Michellon,...
Titre :
Procédures, pour Pierre Fayaux de Fayolles, cavalier de la Maréchaussée à la résidence de Culan, contre Léger-Louis Michellon, buraliste au même lieu, au sujet d'une servitude réclamée par l'appelant dans le jardin dudit Michellon, intimé. - Procès-verbal de la levée du cadavre d'un inconnu, noyé dans une mare au bas du Cheminot, paroisse de La Celle-Bruère. - Procès-verbal d'ouverture de porte faite à la réquisition de Laurent David, adjudicataire des fermes, contre le sieur Dartis, commis à Dun-le-Roi, démissionnaire de ses fonctions et absent. - Procès-verbal de référé portant que le tiroir d'une commode énoncée en une saisie sera ouvert à clef de Roi. - Déclaration de défrichements. - Nominations de tuteurs et curateurs. - Enquête à la requête de Jean Brun, fermier à Savigny, contre le chapitre de Saint-Étienne, pour raison de droit de dîme, de lainage et charnage dans les paroisses de Crosses et Vornay. 1780
Cote :
B/2570