Document d'archives : Bois communaux : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, procès-verbaux d'arpentage (1833-1848) ; ventes, avis...

Titre :

Bois communaux : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, procès-verbaux d'arpentage (1833-1848) ; ventes, avis d'envoi au titre de recouvrement, correspondance, réclamation, procès-verbaux d'adjudication, inspection, évaluation (1871-1941) ; cahier des charges et clauses spéciales pour la vente et l'exploitation des coupes de bois : circulaires (1836-1903)

Cote :

EDEPOT/2913

Inventaire d'archives :

Commune de Marseilles-les-Aubigny

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Commune de Marseilles-les-Aubigny

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1941

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Bois communaux : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, procès-verbaux d'arpentage (1833-1848) ; ventes, avis d'envoi au titre de recouvrement, correspondance, réclamation, procès-verbaux d'adjudication, inspection,...

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