Document d'archives : Bois communaux : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, procès-verbaux d'arpentage (1833-1848) ; ventes, avis...
Titre :
Bois communaux : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, procès-verbaux d'arpentage (1833-1848) ; ventes, avis d'envoi au titre de recouvrement, correspondance, réclamation, procès-verbaux d'adjudication, inspection, évaluation (1871-1941) ; cahier des charges et clauses spéciales pour la vente et l'exploitation des coupes de bois : circulaires (1836-1903)
Cote :
EDEPOT/2913
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Commune de Marseilles-les-Aubigny
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1941
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Lieux :
Thèmes :
BIENS COMMUNAUX, COMMUNE, EAUX ET FORETS, Forêt, PROPRIETE PUBLIQUE