Document d'archives : Erection du Faubourg Celleneuve en commune (1834-1837) Séparation du Faubourg Celleneuve : projet (1851-1873)
Cote :
3 D 153
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
50 pièces
Lieux :
Type de document :
AFFICHE, DELIBERATION, PETITION, PLAN, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D'ELECTION