Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Levée de la milice

Date : 1675 - 1789

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Contenu :

Contenu

Ordres des représentants du roi : marquis de Brancas (1692), comte de Grignan (1675-1712), M. Lebret (1701-1729), M. Roux de Sainte-Croix (1719-1761), M. d'Argenson (1722), comte des Galois de la Tour (1769), Clément Fontienne (1775-1778) ; ordres de tenir prête une compagnie de miliciens (1648-1745) ; demande de la communauté d'être exemptée de la levée (XVIIIe siècle), fiche de description de soldats (XVIIIe siècle), levée de deux miliciens (1702).

Comptabilité : paiement des frais pour la levée des miliciens (1775-1789).

Cote :

Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt EE 1

Inventaire d'archives :

Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt

Personnes :

Adhémar de Monteil, François (comte de Grignan, lieutenant-général du roi de France), Brancas, Louis de (lieutenant général et commandant des armées du roi en Provence, dit le marquis de Brancas), Des Galois de la Tour, Charles-Jean-Baptiste (intendant de Provence), Lebret, Pierre-Cardin (intendant de Provence), Roux de Sainte-Croix, Bruno-Ignace (subdélégué d'Apt), Voyer de Paulmy d'Argenson, Marc-Pierre de (lieutenant général de police)

Personnes ou Institutions :

Saint-Saturnin-lès-Apt. Commune

Lieux :

Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France), Saint-Saturnin-lès-Apt. Commune

Thèmes :

armée, comptabilité communale, milice provinciale, militaire, recrutement militaire

Activité :

intendant de Provence, lieutenant général de police, lieutenant général du roi en Provence

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