Document d'archives : Mémoire concernant les droits d'usage et de chauffage réclamés par quelques particuliers dans la forêt de Breval ; extraits des...

Titre :

Mémoire concernant les droits d'usage et de chauffage réclamés par quelques particuliers dans la forêt de Breval ; extraits des ordonnances des Eaux et Forêts ; lettres de Guillaume de Brezé, seigneur de Breval, et de Diane de Poitiers, concernant les usagers de la forêt de Breval ; sentence de la Table de Marbre autorisant Diane de Poitiers, dame de Breval, à faire couper une certaine quantité de bois dans la forêt de Breval ; lettres de Louis de Brezé, seigneur de Breval, pour régler les droits des usagers dans la forêt de Breval ; sentences des Eaux et Forêts contre les habitants de Gilles, usagers de la forêt de Breval ; procès-verbaux de marque des bois ; arrêts du Conseil d'État réglant les coupes de bois dans la forêt de Breval, etc.

Cote :

E 2241

Inventaire d'archives :

Papiers de famille

Description physique :

: (Liasse.) 38 pièces, papier ; 3 pièces, parchemin.

Références bibliographiques :

Bibliographie sommaire
BOURSELET (Victor), CLÉRISSE (Henri), Mantes et son arrondissement, Mantes, Imprimerie Beaumont, 1933, p. 108-111.
PORTIER (Jacques), Terrier des censitaires de Versailles avec les cotes notariées et les plans des dix-huit sections de Versailles, Versailles, auteur, 1999, p. 53 [hôtel de Luxembourg].
VILLENEUVE (A.), "Notes historiques sur le marquisat de Bréval", Bulletin de la Société archéologique, historique et scientifique de la région de Bonnières, n° 4, décembre 1923, p. 78-82 ; n° 6-7, mai 1924, p. 115-121 ; n° 9-10, novembre 1924, p. 171-177 ; n° 11-12, janvier 1925, p. 190-197.
VILLENEUVE (A.), "Le marquisat de Bréval et le domaine de la Couronne", Conférence des sociétés savantes, littéraires et artistiques du département de Seine-et-Oise, 1924, p. 33-37.

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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