Document d'archives : Permis de construire n° 22, n° 23, n° 24, n° 25, n° 26, n° 27 (2002).
Cote :
623W16
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, BONIOL, Michèle, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, DUMAS, Robert, DURAND, Eric, FERRI, Michèle, GALIAY, Emmanuel, JEANMET, Alain, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, MENUT, Thierry, RICHARD, Didier
Institutions :
Lieux :
Edouard-Villalonga, rue, Cité-Simon, rue, Notre-Dame, place, Albert-Einstein, avenue, Violettes, impasse des, Chancel, avenue
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN