Document d'archives : Pièces d'un procès entre le magistrat de la ville de Gray d'une part, Anathoile Bacquet, prêtre, curé d'Essertenne d'autre part,...
Titre :
Pièces d'un procès entre le magistrat de la ville de Gray d'une part, Anathoile Bacquet, prêtre, curé d'Essertenne d'autre part, Jean-Baptiste Balahu, seigneur de Noiron, comme troisième partie, et les héritiers de Bonnaventure de Soissons, seigneur d'Arc, et de Jeanne-Claude Petiet, sa veuve, comme quatrième partie, concernant la propriété d'un "treige" qui servait de passage à la ruelle Jean Fevre (1722-1728), avec production de titres depuis 1645.<lb/>1 liasse, 90 pièces papier et 2 plans.
Cote :
279 Edepot 718
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BACQUET (Anathoile), BALAHU (Jean-Baptiste), PETIET (Jeanne-Claude), SOISSONS (Bonnaventure de)