Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Comité départemental d'aide aux rappelés, fonctionnement

Date : 1956 - 1957

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réunion, résultats de la campagne de solidarité, arrêtés, communiqués de presse, rapports au Conseil général et aux ministères, ouverture de compte courant postal, documentation, circulaires, coupures de presse, correspondance.

Cote :

20 W 382

Inventaire d'archives :

20 W : Préfecture, cabinet

Institutions :

Eure-et-Loir (France). Comité départemental d'aide aux rappelés, Eure-et-Loir (France). Préfecture, Eure-et-Loir (France). Préfecture. Cabinet

Lieux :

Eure-et-Loir (France ; département), Maghreb (Afrique ; région naturelle)

Thèmes :

Administration départementale, Administration préfectorale, Aide sociale, Armée, Militaire

Type de document :

Circulaire, Communiqué de presse, Coupure de presse, Document d'archives, Documentation, Rapport, Texte officiel

Partager :