Document d'archives : Plan d'Occupation des Sols - Commune de Barberaz (suite). 2ème modification approuvée (12/11/1987) - 3ème modification approuvée...
Titre :
Plan d'Occupation des Sols - Commune de Barberaz (suite). 2ème modification approuvée (12/11/1987) - 3ème modification approuvée (01/12/1989) - Plan d'Occupation des Sols de Bassens (Elaboration) - Dossier de publication (26/09/1977) Dossier d'approbation (25/09/1978).
Cote :
1465W 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Après vérification des Archives