Inventaire d'archives : 1465W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Plans d'occupation...
Titre :
1465W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Plans d'occupation des sols
Contenu :
Art. 1 à 33 : Plans d'occupation des sols des subdivisions de Chambéry, Montmélian et La Rochette. (1975-1991)
Art. 34 à 39 : Gestion des plans d'occupation des sols de la Basse Maurienne.(1975-1991)
Art. 40 à 41 : Plans d'occupation des sols d'Aiton et de Saint-Pierre d'Albigny. (1975-1991)
Art. 42 à 48 : Dossiers d'études sur Les Déserts, La Féclaz, Le Revard, Les bauges, Le Margériaz. (1975-1991)
Cote :
1465W 1-48
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2.
Versement du 23/11/2004
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
48 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1465W_1-48