Document d'archives : Plan d'Occupation des Sols - Commune de Chambéry (1ère révision suite). Dossier d'approbation (24/08/1982) - 1ère modification...
Titre :
Plan d'Occupation des Sols - Commune de Chambéry (1ère révision suite). Dossier d'approbation (24/08/1982) - 1ère modification approuvée (29/01/1985).
Cote :
1465W 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Après vérification des Archives