Document d'archives : CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers,...
Titre :
CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT17 1G/38
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur)
CHAMPCUEIL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, ANIMAL DOMESTIQUE, chambre consulaire, employé de maison, impôts locaux, musique, publicité foncière, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle, traitement des déchets, véhicule automobile, équidé