Document d'archives : CHAMPMOTTEUX. - Police, hygiène publique et justice. - Bicyclette trouvée (1961). Marche de résistance organisée par la...
Titre :
CHAMPMOTTEUX. - Police, hygiène publique et justice. - Bicyclette trouvée (1961). Marche de résistance organisée par la municipalité à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 1892 : liste des participants. Déclarations de changement de domicile, modalités d'application : instructions, fiches de déclarants, un relevé de bulletin individuel de condamnation (1942).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT82 1I/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPMOTTEUX (service producteur)
CHAMPMOTTEUX (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1961
Langues :
Français
Description physique :
Papier