Document d'archives : 1939-1953

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1939-1953
Observations : manque l'arrêt-rapport en date du 17 mai 1945 concernant les exercices 1939 à 1941. Manque l'arrêt-rapport de sursis à décharge en date du 10 mars 1950 concernant les exercices 1944 à 1946. Manquent les comptes de gestion de 1945 à 1953.

Cote :

20070337/949

Lieux :

Courbevoie

Liens