Document d'archives : Comptabilité : comptes de gestion (1826-1831, 1833-1834, 1839-1848).
Cote :
348 Edepot 39
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
18 pièces papier.