Document d'archives : 1840-1933
Contenu :
Curage : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, arrêtés préfectoraux, procès verbal d'enquête (1866-1925)
Syndicats d'irrigation. Irrigation non autorisée : voir 7 S 115 Chaux.
Murs de soutènement - Quais, construction : rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral (1894-1899)
Ponts, construction et reconstruction : rapports de l'ingénieur, correspondance (1885-1908)
Etablissements industriels, usine Hartmann : demande de réglementation d'un barrage : pétition, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, procès verbal de visite des lieux, plans, profils (1875-1879) ; barrage, demande de reconstruction (1925-1933) ; martinet et aiguiserie Perrot, établissement : demande, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur (1840-1852)
Syndicats d'irrigation. Irrigation non autorisée : voir 7 S 115 Chaux.
Murs de soutènement - Quais, construction : rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral (1894-1899)
Ponts, construction et reconstruction : rapports de l'ingénieur, correspondance (1885-1908)
Etablissements industriels, usine Hartmann : demande de réglementation d'un barrage : pétition, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, procès verbal de visite des lieux, plans, profils (1875-1879) ; barrage, demande de reconstruction (1925-1933) ; martinet et aiguiserie Perrot, établissement : demande, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur (1840-1852)
Cote :
7 S 187
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées